Antoine Du Breuil Hélion de la Guéronnière


De: Antoine DU BREUIL HELION DE LA GUERONNIERE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la transition écologique (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2020-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000042302562(source JORF)
admission
03 Septembre 202003/09/2020
De: Antoine Du Breuil Hélion de la Guéronnière
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
B. -
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000041807200(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 202018/04/2020
De: Antoine Du Breuil Hélion de la Guéronnière
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
B. -
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000041478831(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 202026/01/2020
De: Antoine Du Breuil Hélion de la Guéronnière
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
A. -
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Direction du transport aérien (DTA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000034579474(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 201705/05/2017
De: Antoine Du Breuil Hélion de la Guéronnière
administrateur civil, chef du bureau du droit du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
A. -
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Direction du transport aérien (DTA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030703276(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 201510/06/2015
De: Antoine Du Breuil Hélion de la Guéronnière
administrateur civil, chef du bureau du droit du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
A. -
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030439495(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 201504/04/2015
De: Antoine Du Breuil Hélion de la Guéronnière
administrateur civil, chef du bureau du droit du transport aérien pour les affaires relatives au cadre juridique du transport aérien, à l'utilisation des systèmes d'information et de réservation, à la concurrence dans le transport aérien, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022876422(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 201003/10/2010
De: Antoine Du Breuil Hélion de la Guéronnière
administrateur civil, chef du bureau du droit du transport aérien, pour les affaires relatives au cadre juridique du transport aérien, à l'utilisation des systèmes d'information et de réservation, à la concurrence dans le transport aérien. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020428701(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Du Breuil Hélion de la Guéronnière (Antoine)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
Au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-11-01"
JORFTEXT000000443480(source JORF)
affectation
15 Décembre 200415/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.